Dans les “ centres d’ajustement” des couloirs de la mort californiens des hommes condamnés attendent dans des cellules d’isolement.

by Elisabeth Guerrier

 Il semble difficile d’évoquer les conditions de vie de détenus condamnés à la peine capitale sans questionner les fondements de cette sentence, à plus forte raison dans un contexte où tout un système judiciaire, comme c’est le cas en Californie semble de plus en plus mal à l’aise avec l’exécution de la peine de mort et confie à la force d’inertie institutionnelle le soin de s’organiser autour des formes d’incarcérations des condamnés.
Mais si les conditions de détentions de nombreux occupants du Centre d’ajustement (Adjustment Center) dépendant de la prison d’état de Saint Quentin Californie posent la question d’une forme de triple peine, qui à la sentence de mort ajoute celle de la perpétuité, et celle de l’isolement, certains détenus restant dans ces cellules d’isolement jusqu’à plus de dix ans d’affilée sans voir leur condamnation revue, et celle de la mise à mort comme acte de justice, elle pose égelement une autre question.

Il s’agit ici de la question de la violence légitime, celle exercée par le pouvoir et par le système pénal qu’il applique. C’est cette violence même qui autorise la mise à mort, les conditions de détention d’une brutalité presque impensable au nom d’une justice dont on peine à concevoir la finalité en dehors d’une forme d’esprit de vengeance sociétale où la collectivité aurait à charge de punir le coupable sur le même mode que le crime commis. C’est la logique vengeresse qui prévaut dans le contexte de la peine de mort et qui fait preuve d’un niveau d’élaboration de l’ordre publique de type tribal ou clanique. En effet, comment peut-on dans un contexte de république démocratique, imaginer que la justice puisse être assimilée à une forme de violence répressive  du droit commun en appliquant les mêmes mises en actes qui ont amené le condamné à être jugé. C’est dans le contexte des peines de mort qui se transmuent en isolement à vie, la même question.

D’une certaine façon, on mise dans un contexte démocratique sur une forme de justice s’exerçant en dehors des critères de vengeance même non revendiquée comme telle et considérant tous ses citoyens, innocents ou criminels comme devant mériter sa protection au nom d’une humanité partagée et commune à tous, coupable ou non. Dans ce débat interminable entre bien et mal, entre rédemption et condamnation, le système judiciaire est  et sera toujours un système de l’à-peu-près et en tant que tel, il se doit de mettre dans ses arguments son devoir de distance par rapport à cette même violence qu’il est en mesure de s’octroyer comme un droit et par rapport aux moyens de cette violence comme éminemment historiques, donc arbitraires et précaires. On évoquera la notion développée par Max Weber* d’éthique de la conviction opposée à l’éthique de la responsabilité. Condamner n’importe quel individu et ce quel qu’ait pu être son crime à vivre dans des conditions pouvant être définies comme inhumaines, c’est privilégier l’éthique de la conviction, qui occulte l’importance des moyens pour atteindre une fin, ici la vengeance sociale et l’éradication du mal. Or dans un système démocratique ou le politique se doit avant tout de s’exercer sur les choix de ces mêmes moyens sachant que les fins sont toujours illusoires et reconduites infiniment, c’est l’éthique de la responsabilité qui se doit d’être prise en compte, responsabilité qui fait de chaque détenu un élément de la société civile dont l’institution a la charge. Lui infliger, dans un arbitraire complet, les conditions les plus inhumaines de survie, c’est une façon de mettre ces mêmes conditions comme étalons pour la collectivité dans son ensemble, qui héberge à la fois la norme et l’anormal et doit traiter cette marginalité non comme un déchet mais comme une part d’elle-même. EG

 

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Le détenu Douglas Clark, essaie de raconter son histoire au reporters visitant le Centre d’ajustement de la prison de Saint Quentin.

 

Dans les “ centres d’ajustement” des couloirs de la mort californiens des hommes condamnés attendent dans des cellules d’isolement.

In California Death Row’s “Adjustment Center,” Condemned Men Wait in Solitary Confinement

Par Alyssa StrykerSolitary Watch | Report

 Cette histoire a été publiée tout d’abord dans  Solitary Watch.

«  Quand nous avons été condamnés à mort, » écrit Carlos M. Argueta rote Carlos M. Argueta d’un couloir de la mort californien, nous n’avons pas été condamnés à être mal traités, humiliés, discriminés, torturés psychologiquement et maintenus dans des donjons en isolement jusqu’à notre exécution. À aucun moment le juge n’a dit que cela devait faire partie de sa décision. Il parlait de la vie dans le centre d’ajustement de la prison d’état de Saint Quentin, une “prison dans la prison »  avec un nom digne d’une fiction dystopique.

Le Centre d’ajustement est à l’épicentre du système des couloirs de la mort californiens que l’Atlantic à récemment   appellé   « simultanément le manipulateur le plus et le moins déterminant de la peine de mort ». Bien que l’état inflige continuellement des peines de mort – il y avait 749 personnes  attendant leur exécution en juillet dernier, presque deux fois autant que le nombre dans l’état suivant.  Presque personne n’est exécuté – La Californie n’a infligé que six exécutions depuis le début du 21ième siècle, et aucune depuis    2006. En mars de cette année, le LA Times rapportait que les couloirs de la mort à St Quentin – le lieu où vivent tous les condamnés de Californie – était littéralement   comble.

Le Centre d’ajustement, la plus dure des trois unités de St. Quentin est sévère    en comparaison  d’autres unités se ségrégation du système pénitentiaire californien et des couloirs de la mort d’autes états. Et les délais particulièrement longs d’application des sentances signifient que ces conditions peuvent durer des dizaines d’années.

Le  temps moyen  passé dans les couloirs de la mort en Californie était de 16. 1 années en 2013. Et, à la fin de 2014, , à peu près 78 %  de la population masculine des couloirs de la mort  avait été là pour dix ans et plus. Evoquant les  délais excessifs, en 2008, la Commission californienne pour une administration juste du système pénal ( the California Commission on the Fair Administration of Justice déclarait que le système de la peine de mort de cet état  «  dysfonctionnait »  Et en 2014, dans une decision qui déclarait le système anticonstitutionnel ( la décision a été annulée  pour un défaut de procédure en Novembre) le juge fédéral Cormac J. Carney déclarait qu’en Californie «  la peine de mort attentivement et délibérément choisie par les jurés a été calmement transformée en ce qu’aucun jury ou législateur ne pourrait imposer : la prison à perpétuité avec la perspective d’une possibilité d’exécution éloignée ».

Un recours collectif devant les tribunaux  depose en Juin 2015, Lopez vs Brown, offre un rare regard sur la vie quotidienne des personnes vivant das les Centres d’ajustement. Ses six plaignants, — Bobby Lopez, Marco Topete, John Myles, Richardo Roldan, John Gonzales, et Ronaldo Medrano Ayala – allèguent que leurs conditions de détention dans le Centre d’ajustement violent le Huitième amendement touchant la prohibition de traitements cruels ou inhabituels et la clause de processus de recours du 14ième amendement. Ces hommes sont dans le Centre d’ajustement depuis des périodes allant de trois à vingt-six ans. Certains n’ont reçu qu’une signification disciplinaire pendant toute cette période parce qu’ils avaient participé à une grève de la faim non-violente.

Ces hommes et leurs compagnons du Centre d’ajustement passent entre 20 et 24 heures par jour, souvent pendant des années – à l’intérieur de cellules d’environ 1.82 / 2.78 mètres, plus petite qu’une place de parking standard. Il n’y a pas de lumière naturelle ni de circulation d’air, les températures dans les cellules fluctuent de très chaudes à très froides. Les lits consistent en des matelas très fins sur un support de métal ou de béton. Il n’y a pas de chaise ou de bureau dans les cellules.

Selon la plainte, , «  Quand ils écrivent une lettre à leurs proches, Roldan s’agenouille sur ses chaussures de douche et utilise sa couchette comme une table. Ayala amènage un siége avec les boîtes de rangement dans lesquelles il garde ses affaires. Gonzales et Topete s’assoent sur une couverture sur le sol de leur cellule et écrivent sur leurs lits. Pour Topete, qui a des douleurs lombaires chroniques, s’asseoir dans cette position devient insupportable après 15 minutes. Comme résultat, il ne peut écrire que par brefs moments. »

Ceux qui vivent dans le Centre d’ajustement sont continuellement immergés  dans le bruit.  . Le claquement des grilles de sécurité et des portes de cellules, qui font écho à travers l’unité, accentués par les hauts plafonds et les cellules de métal. Les résidents qui crient sans arrêt, frappant ou hurlant ou bien dans des tentatives désespérées de communiqué les uns avec les autres ou comme réponse primaire à leurs conditions de vie insupportables. Le tapage continue vingt-quatre heures sur vingt-quatre, le manque de sommeil chronique est un des effets secondaires sévères physiques ou mentaux du confinement à long terme dans les Centre d’ajustement.

L’accès à des soins de n’importe quelle sorte est très limité, et dans de nombreux cas, inexistant. Quand un détenu fait la demande d’un rendez-vous médical, cela peut prendre si longtemps avant de se matérialiser que dans un lettre à Solitary Watch, un détenu raille : «  Le temps que vous voyiez un docteur ou la grippe est passée ou c’est vous qui y êtes passé. »

Des examens de santé mentale, quasi ils se produisent jamais sont souvent menés à travers une porte de cellule à portée d’oreille des gardiens et des autres détenus. Comme des informations sensibles sur la santé peuvent être facilement être utilisées contre eux-mêmes par les gardes ou les codétenus, il est impossible aux résidents du centre d’ajustement d’être honnêtes sur leur état de santé mentale et donc de pouvoir recevoir le traitement approprié.

Le même homme, cité plus haut commente : « J’ignore l’étendue des dommages psychiques mais je sais que plus de personnes sont mortes dans les couloirs de la mort de Saint Quentin à cause du suicide que des exécutions. » Bien  sûr,   le taux de suicides  dans les couloirs de la mort est à peu près dix fois celui de la population normale et plusieurs fois plus important que dans la population des autres prisons.

La Californie est l’un des quelques états  qui maintient les gens ségrégués pour appartenance à des gangs sans aucune prise en compte des leurs comportements au sein de la prison.  Comme résultat, un individu qui n’a jamais violé les règles de la détention peut finir dans le Centre d’ajustement pour suspicion d’appartenance actuelle ou ancienne à un gang. Il n’existe pas de procédure pour revoir ces affiliations et des individus peuvent être maintenus pendant des années dans ce centre sur des preuves peu convaincantes. Certains individus sont supposés appartenir à un gang simplement à cause de leur origine ethnique ou de la région où ils ont grandi.

Techniquement,  les résidents du Centre d’ajustement  ont droit à ce que leur placement soit revu tous les 90 jours mais un transfert au bloc est ou à la Ségrégation nord, les deux autres unités de couloir de la mort de St Quentin en résultent rarement.  Sans aucune possibilité de contredire l’affiliation à un gang qui n’a jamais été prouvée en premier lieu la détention continue est presque une certitude.

 

 

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La Californie a le plus grand nombre de détenus dans les couloirs de la mort  – 747 – passant une moyenne de 17.9 années derrière les barreaux.  

D’autres résidents ont été placés dans le Centre d’ajustement pour des infractions à la discipline commises quand ils étaient dans l’une des deux autres unités des couloirs de la mort. Pour ces hommes également, il est très compliqué de se faire transférer même après de longues périodes de comportements adéquats.

Les résidents du Centre d’ajustement ne sont autorisés à s’engager dans aucune activité éducative, récréative ou technique ou professionnelle. Ils ne peuvent quitter leurs cellules que pour  cinq raisons :

  • Les sorties dans la cour, au plus trios fois par semaine de trois heures chacune.
  • Les douches, au plus trios fois par semaine
  • Les visites médicales
  • Les rares visites, qui se passent derrière une vitre en Plexiglas avec un système d’interphone de médiocre qualité.
  • Des visites à la bibliothèque de droit qui peuvent prendre plusieurs mois à être obtenues.

Avant et après tout mouvement dans l’unité, les hommes sont  soumis à une fouille corporelle de routine , souvent en face de co-détenus et des gardes du Centre d’ajustement, même si ils ne sont entrés en contact avec personne pendant leur temps hors cellule.

Un fois dans la cour, les détenus ont accès à de petites cours ouvertes ou à des cages de marche (à peine deux fois plus grandes que les cellules), avec quelques balles et éventuellement des barres de traction. Bien que le temps de cour soit une des rares opportunités pour les détenus d’échanger entre eux, les prisonniers rapportent que toute interaction peut être perçue par les gardes comme une «  activité de gang » et utilisée pour justifier leur maintien dans le Centre d’ajustement – des détenus choisissent donc de ne pas échanger.

Dans un lettre à Solitary Watch, un des détenus du Centre d’ajustement se lamente sur l’apparente immuabilité du status quo : «  Ce qui se passe aujourd’hui et demain dans l’isolement est la même chose qui s’est passée il y a une dizaine ou une quinzaine d’années. En fait, vous allez pouvoir trouver les mêmes prisonniers ici dans le même isolement cellulaire, soumis aux mêmes conditions inhumaines. ».

Les  détenus du Centre d’ajustement – en dépit de conditions extrêmement restrictives – en 2011 et en 2013 ont joint les prisonniers lors d’une grève de la faim pacifique dans tout l’état. Non seulement le Département de correction et de réhabilitation de Californie ( California Department of Corrections and Rehabilitation (CDCR)) a-t-il ignoré les  demandes  raisonnables des grévistes, comme l’accès à des activités récréatives, la capacité à communiquer avec leurs familles plus largement, des révisions pertinentes de leurs détentions au centre d’ajustement mais il a officiellement considéré la participation à la grève comme une transgression et l’a utilisé à titre disciplinaire pour maintenir les participants dans le centre d’ajustement.

Dans les “ centres d’ajustement” des couloirs de la mort californiens des hommes condamnés attendent dans des cellules d’isolement.

Dans une lettre à  Solitary Watch, un détenu du Centre d’ajustement exprime son refus de discuter d’autres formes d’activisme non-violent pour les mêmes raisons : des actes pacifiques de protestation, dit-il sont : «réinterprétés comme une menace à la sécurité » et «  redéfinis dans le code local comme des « violation de la règle ».

La grève eut, cependant, l’avantage de porter l’attention sur les conditions de détentions dans le système carcéral californien et d’exposer certaines failles dans son système d’isolement. Lors des dernières années, plusieurs poursuites ont attaqué l’usage de l’isolement dans et hors des couloirs de la mort, y compris la plainte Lopez v. Brown.

 

Josue Torres-RubioEn Août 2015,  cette photo de Josue Torres-Rubio, de Wapato, Washington., a été prise. Il est détenu avec accusation de vol, vol avec effraction et possession d’un véhicule volé. Il pose pour cette photo à l’intérieur de se cellule d’isolement au Centre de redressement de Washington ( Washington Corrections Center,) à Sheltion, Wash.  Pour des dizaines de prisonnier dans ces locaux, 23 heures chaque jour sont passée seul dans une cellule minuscule, avec une heure pour marcher ou courir, également seul dans un pi-ce de récréation avec de hauts murs de béton et un toit en métal grinçant. Dans les semaines à venir, quelques prisonniers auront la possibilité d’utiliser leur heure dehors pour regarder les couchers de soleil, les montagnes ou des scènes sous marines en vidéo, avec l’espoir que les détenus seront plus calmes, montrant moins d’explosions  ou d’interactions violentes  (AP Photo/Ted S. Warren) *

 

 

Emily Rose Johns, qui travaille sur le dossier Lopez  avec le cabinet Siegel & Yee, a confié à Solitary Watch qu’ils en sont à une des premières étapes des pourparlers avvec le CDCR. Elle ajoute que ces pourparlers ont lieu dans l’ombre du cas Ashker v. Brown, un cas analogue qui  a été enregistré en Septembre par le CDCR. Bien que le dossier Ashker n’ait pas d’effet direct sur les détenus du centre d’ajustement, il a des implications significatives pour les litiges et le travail législatif de réforme des conditions de détentions dans les couloirs de la mort californiens.

 

Ashker  était une action de recours collectif devant les tribunaux  intentée par le Centre de droit constitutionnel Center for Constitutional Rights (CCR) au nom de ceux qui ont passé une dizaine d’années ou plus en cellule d’ isolement dans l’unité de sécurité, Security Housing Unit (SHU)  de la prion d’état californienne de la baie des pélicans. Comme Lopez, Ashker soutient   que l’isolement à long terme viole le Huitième amendement portant sur l’interdiction des punitions cruelles ou inhabituelles et que le manque de révision sensée des placements en SHU viole les droit à des reconsidérations faites en bonne et due forme. Le Centre d’ajustement n’est pas techniquement soumis à des poursuites judiciaires – il n’est pas   spécifiquement classé  comme un  SHU – mais les conditions montées par Ashker sont extrêmement semblables à celles du Centre d’ajustement, y compris les critères d’appartenance à des gangs non basés sur des preuves.

L’accord d’Ashker transformera un système “basé sur le statut” pour le placement en cellule d’isolement en un système “basé sur le comportement”. Les personnes ne seront placées en SHU uniquement si elles ont commises des violations identifiables des règles du SHU, comme la violence, la possession d’armes, ou les tentatives d’évasion et pas seulement pour des accusations d’appartenance à des gangs.

Cet accord limitera aussi d’une façon significative le temps de séjour en cellule d’isolement. CCR note qu’en mettant au point le   Ashker, « La Californie a reconnu implicitement les dégâts subis par les prisonniers maintenus longtemps en cellule d’isolement » L’avocat de CCR,  Alexis Agathocleous, parlant à Solitary Watch, note que le CDRC a «  reconnu que d’autres options sont envisageables » en dehors du confinement à long terme pour gérer les comportements en prison. Les personnes impliquées dans le cas Lopez pourront se référer au Ashker pour comprendre ce que le CDCR souhaite mettre sur la table.

 

EmilyRose Johns note, cependant, qu’il y a des obstacles à la négociation d’un accord pour les détenus des couloirs de la mort avec lesquels le Ashker n’avait pas eu à se débattre, y compris des contextes de régulation différents et certainement des stigmates encore plus lourds. Les discussions sur les accords pourraient se poursuivre pendant des mois, voire des années. Si ces discussions échouent et si le cas est soumis aux tribunaux, il s’écoulera certainement des années avant qu’un jugement soit prononcé. Pendant ce temps, la vie – telle qu’elle est- continuera pour les hommes du Centre d’ajustement. Avec des exécutions apparemment reportées indéfiniment, les conditions de vie si sévères des individus dans les couloirs de la mort, supposées temporaires, deviennent de plus en plus permanentes.

 

 

Pour les plaignants nommés dans le Lopez, cependant, les choses seront légèrement différentes. Comme conséquence des poursuites judiciaires, note Johns, ils ont tous été transférés hors du Centre d’ajustement dans le Block Est offrant des conditions un peu moins astreignantes. Leurs exécutions ne semblent nulle part en vue.

Solitary Watch, édité par James Ridgeway et Jean Casella, cherche à devenir le premier centre des sources d’information sur l’isolement cellulaire – un bureau central, un centre de ressources et une communauté en ligne. En plus de la couverture des événements comme ils sont mis à jour, il fournit un lieu où les détenus maintenus en cellule d’isolement peuvent publier leurs histoires.

 

ALYSSA STRYKER

Alyssa Stryker est une assistante sociale pour l’Association des libertés civiles de Colombie britannique (British Columbia Civil Liberties Association) et une reporter pour Solitary Watch.

*Max Weber  Le savant et le politique 

* Cette photo et son commentaire ne font pas partie de l’article initial de Solitary Watch. Il s’agit d’un document sur les conditions de vie dans la prison de Washington, hors du contexte des couloirs de la mort. La question des conditions de détentions et des cellules d’isolement est pourtant à considérer également dans la perspective du sens de l’incarcération dans ces conditions

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